Plan Climat Air Energie Territorial du Pays Loire Beauce – PCAET
Suite à la réunion publique s’étant déroulée mercredi 13 novembre à Saint-Péravy-la-Colombe, la synthèse du diagnostic et de la stratégie est disponible en cliquant ICI Vous pouvez également consulter la page du site internet dédié à la consultation : https://www.paysloirebeauce.fr/actualite/donnez-votre-avis/
EAU POTABLE – Formulaires et contacts
Retrouvez les formulaires et contacts utiles relatifs à l'eau potable
Modification n°1 du PLUI-h – ENQUETE PUBLIQUE
Rapport et Conclusions de la Commission d’Enquête Cliquez ICI pour consulter les documents du dossier d’Enquête Publique Contributions reçues en Enquête Publique Enquête Publique Gidy 20.12.2022 : https://www.cc-beauceloiretaine.fr/wp-content/uploads/2022/12/contributions-recues-gidy.pdf https://www.cc-beauceloiretaine.fr/wp-content/uploads/2022/12/Photos-Contributions-Gidy-20.12.22.pdf Enquête Publique Gidy 21.12.2022 : https://www.cc-beauceloiretaine.fr/wp-content/uploads/2023/01/CONTRIBUTION-GIDY-22-12-2022.pdf Enquête Publique Sougy 03.01.2023 :
Un nouveau portail pour les demandes d’urbanisme !
L’année 2022 marque un tournant majeur dans l’instruction et la délivrance des autorisations d’urbanisme avec le déploiement de la dématérialisation. A compter du 1er janvier 2022, toutes les communes devront être en capacité de recevoir des Demandes d’Autorisation d’Urbanisme (DAU)
Consultez les documents du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal modifié
La Communauté de Communes a mené la démarche d’élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi). Les choix d’aménagement et des règles d’urbanisme ont été faits en étroite collaboration avec les 23 communes. Vous avez un projet ? Vous souhaitez voir
Inventaire des Zones d’Activités Économiques
Dans le cadre de la loi Climat et Résilience (loi n°2021-1104 du 22 août 2021), la Communauté de Communes a l’obligation de réaliser un inventaire des zones d’activités situées sur son territoire et de consulter les entreprises et les propriétaires
